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Circulaire Olin : censure du conseil d'etat

Ecrit le 12/01/2007 : 10:16. Lu 6459 fois (4/jour).

Amis motards verts, vous êtes libres! La circulaire Olin a été censurée.

6 votes

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Le conseil d'état a d'une part tout simplement annulé l'annexe 1 relative aux Quads, et a décrété que les annexes 2, 3, 4, et 5 « ne présentent pas de dispositions impératives » donc « sont dénuées de toute portée normative ».

Il sera donc tout simplement impossible que l'administration s'oppose à présent à l'organisation d'une manifestation ou d'une épreuve sur la base de cette circulaire puisqu'elle n'a plus aucun caractère juridique.

Je pense que tout pratiquant, de moto verte ou pas d'ailleurs, trouvait cette circulaire complètement stupide, et grâce à notre mobilisation nous avons réussi à faire plier le ministère.

La FFM, à l'origine de cette décision, se félicite, pour l'ensemble des pratiquants, de ce résultat.
Il ne nous reste plus qu'à faire chauffer les moteurs, mais pensons quand même à ne pas laisser traîner des canettes et autres papiers gras derrière nous hein?!...

Aurélien Filippi

Commentaires

mezana (12-01-2007): C'est une bonne nouvelle pour tous les motards verts de l'hexagone dont j'étais il n'y a pas si longtemps.

pirate74 (12-01-2007): bon un peu d'évolution quand même , mais quelque part le marché du quad étant juteux on peut se poser des questions

Snours (12-01-2007):

Il faut toujours saluer une victoire pour les libertés!!!

Bon, je vais quand meme aller lire les textes pour voir le positif et le négatif, mais je suis déja content en tant qu'ancien pratiquant de motoverte!

A chacun maintenant de faire en sorte que la liberté de chacun soit respecté bien sur car en tant que randonneur, je ne veux pas etre trop emme... non plus hein!

[Edité par Snours le 12-01-2007 à 12:23 GMT: ]

malkavian (12-01-2007): ce n'est pas une mauvaise chose tout ça

ducmostro (12-01-2007):
oui c'est une bonne chose.

mais je suis comme Vénérable Pirate.. ça cache quoi?

comardud (12-01-2007): j'ai eu un mail du codever (via la ffmc) qui détaille ce texte........c'est une bonne nouvelle et c'est la plus haute juridiction de notre pays qui a tranché (le conseil d'état)mais restons méfiant car même si l’annexe 1, relative aux quads, est purement et simplement annulée (elle contredisait en partie le code de la route !!!), la circulaire Olin est toujours d'actualité

..........donc les verbalisation abusives ne devraient pas s'arrêter pour autant..........va falloir être bien au courant de ses droits..........et ses devoirs

et ce sont des associations qui se sont mobilisées (codever,ffmc,fema....etc) et qui ont assigné le ministère de l'écologie au tribunal.................comme quoi, beaucoup les critiques et disent que ça ne sert à rien................la preuve !

enfin moi j'dis ça...........

claudioRUN (12-01-2007): Ouf on l'a échappé belle ; par ailleurs ça nous empêche pas de respecter la nature..............

Maideluil (12-01-2007): .... hum.... les élections approchent.... ils faut que tout le monde soit content....

Maideluil (12-01-2007): il ne faut pas d"S" à "il" .... je sais....

mezana (12-01-2007):

elp42 (12-01-2007): trés trés content ! randonneur vert depuis trente ans et respectueux des autres (tous les autres utilisateurs de chemins) ça me met du baume au coeur !C'est vrai aussi que si on analyse tout on vas y passer la nuit !...........EDJAC

jowel (12-01-2007): Je ne peux que me réjouir d'une telle décision, mais effectivement ça sent fort élection présidentielle en ce moment, il faudrait pas qu'une fois les bulletins dépouillés, on nous ressorte cette mer.. de circulaire de derrière les fagots. Soyons vigilants !!!!

pirate74 (13-01-2007): j'ai comme des doutes car il n'y a pas plus langues fourchues que ces gens là , je n'arrive plus a avoir confiance en qui que se soit de ces gens là